Mentions légales
Mentions Légales - BP Creation
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.bpcreation.com les présentes mentions légales.
1. Informations légales
Propriétaire et Éditeur du site
Nom de l'entreprise : POLGE BENJAMIN Forme juridique : Entrepreneur individuel Adresse : 77700 Serris Numéro SIRET : 841 237 183 00014 Numéro de TVA intracommunautaire : FR93841237183 Code APE : 7420Z - Activités photographiques
Directeur de la publication
Nom : Benjamin Polge Adresse e-mail : contact@bpcreation.com
2. Hébergement
Nom de l'hébergeur : SHOPIFY COMMERCE FRANCE SAS Adresse : 74 RUE DE ROME, 75008 PARIS, FRANCE
3. Activité
Activités artistiques et commerciales comprenant la création photographique, la production de tirages d'art, la conception et la vente de produits dérivés basés sur ces œuvres, incluant mais non limité à des calendriers, mugs et autres supports imprimés.
4. Contact
E-mail : contact@bpcreation.com Site web : https://www.bpcreation.com
5. Propriété intellectuelle
Le contenu du site (textes, images, photographies, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de Benjamin Polge / Hans Lucas. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de Benjamin Polge. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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9. Droit applicable et juridiction compétente
Tout litige en relation avec l'utilisation du site www.bpcreation.com est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Nîmes.
Ces mentions légales peuvent être modifiées à tout moment, merci de les consulter régulièrement.
Date de dernière mise à jour : 22/09/2024
